RSS condolegal 2020-02-21T06:03:07+0000 Zend_Feed_Writer http://fr.condolegal.com/ condolegal contact@condolegal.com http://www.condolegal.com <![CDATA[Travaux urgents en hiver : mieux vaut pouvoir compter sur les meilleurs]]> 20 novembre 2019 — Les travaux d’urgence à faire sur un immeuble, en hiver, nécessitent des actions rapides et ciblées. Pour ce faire, mieux vaut disposer d’une banque d’entrepreneurs disponibles dans les plus brefs délais, mais aussi à la hauteur des inverventions demandées, afin qu'une situation critique puisse être prise en charge adéquatement.

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2019-11-20T20:13:00+0000 2019-11-30T22:04:24+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2702-travaux-urgents-hiver 20 novembre 2019 — Les travaux d’urgence à faire sur un immeuble, en hiver, nécessitent des actions rapides et ciblées. Pour ce faire, mieux vaut disposer d’une banque d’entrepreneurs disponibles dans les plus brefs délais, mais aussi à la hauteur des inverventions demandées, afin qu'une situation critique puisse être prise en charge adéquatement.
<![CDATA[Inspecter son bâtiment avant l’hiver]]> 18 octobre 2019 — L’hiver approche. Or, la saison froide implique qu’un bâtiment soit bien préparé pour y faire face. Garantie de construction résidentielle (GCR) suggère plusieurs mesures préventives aux propriétaires d’immeubles, afin que leur bâtiment soit fonctionnel malgré les rigueurs de notre climat.  

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2019-10-18T15:20:00+0000 2019-10-18T15:31:40+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2686-hiver-automne-entretien-bâtiment-crépines-margelles-toitures 18 octobre 2019 — L’hiver approche. Or, la saison froide implique qu’un bâtiment soit bien préparé pour y faire face. Garantie de construction résidentielle (GCR) suggère plusieurs mesures préventives aux propriétaires d’immeubles, afin que leur bâtiment soit fonctionnel malgré les rigueurs de notre climat.  
<![CDATA[L’OACIQ réitère son désir que les gestionnaires de copropriété soient encadrés]]> 23 août 2019 - L’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), qui suit de très près les discussions concernant le projet de loi 16, réitère son désir que l’encadrement des gestionnaires de copropriété soit inclus dans la mouture finale d’une mesure législative attendue depuis fort longtemps. Or, la question des gestionnaires est revenue sur la table mardi, mercredi et jeudi derniers, alors que le débat sur le projet de loi 16 a repris de plus belle à l’Assemblée nationale, justifiant cette sortie publique de l’OACIQ.

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2019-08-23T19:28:00+0000 2019-09-03T17:22:32+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2658-oaciq-gestionnaire-copropriete-encadres-projet-de-loi-legislatif 23 août 2019 - L’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), qui suit de très près les discussions concernant le projet de loi 16, réitère son désir que l’encadrement des gestionnaires de copropriété soit inclus dans la mouture finale d’une mesure législative attendue depuis fort longtemps. Or, la question des gestionnaires est revenue sur la table mardi, mercredi et jeudi derniers, alors que le débat sur le projet de loi 16 a repris de plus belle à l’Assemblée nationale, justifiant cette sortie publique de l’OACIQ.
<![CDATA[Un syndicat aux prises avec un promoteur qui loue des unités sur Airbnb]]> 9 août 2019 - Un promoteur de la région d’Halifax a conservé quelque 35 des 88 logements d’une copropriété, afin de les louer à court terme sur des plateformes de type Airbnb. Or, le syndicat des copropriétaires de l’édifice baptisé Anchorage contestent cette activité devant les tribunaux.

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2019-08-09T12:57:00+0000 2019-08-10T03:07:38+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2656-anchorage-promoteur-location-airbnb-coproprietaires 9 août 2019 - Un promoteur de la région d’Halifax a conservé quelque 35 des 88 logements d’une copropriété, afin de les louer à court terme sur des plateformes de type Airbnb. Or, le syndicat des copropriétaires de l’édifice baptisé Anchorage contestent cette activité devant les tribunaux.
<![CDATA[Montréal imposera des avertisseurs de fumée à pile inamovible]]> 19 juin 2019 - Les avertisseurs de fumée munis d’une pile de 9 volts sont révolus à Montréal. La métropole obligera, à partir du 20 juin, qu’ils soient remplacés par des appareils équipés d’une pile au lithium inamovible, dont la durée de vie est de 10 ans. Cette nouvelle règle vise les bâtiments construits avant 1985.

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2019-06-19T16:27:00+0000 2019-07-09T14:30:11+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2620-incendie-avertisseurs-fumee-montreal-piles-inamoviblers 19 juin 2019 - Les avertisseurs de fumée munis d’une pile de 9 volts sont révolus à Montréal. La métropole obligera, à partir du 20 juin, qu’ils soient remplacés par des appareils équipés d’une pile au lithium inamovible, dont la durée de vie est de 10 ans. Cette nouvelle règle vise les bâtiments construits avant 1985.
<![CDATA[Les lacunes du projet de loi 16 vues par l’Ordre des CPA]]> 29 mai 2019 — L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA) salue le projet de loi 16, mais en même temps, pointe du doigt ses lacunes en identifiant les solutions requises pour en faire un document beaucoup plus complet.

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2019-05-29T15:01:00+0000 2019-06-01T20:19:03+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2607-ordre-cpa-copropriete-projet-de-loi-reforme-legislative-gestionnaires-attestation-etats-financiers 29 mai 2019 — L’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA) salue le projet de loi 16, mais en même temps, pointe du doigt ses lacunes en identifiant les solutions requises pour en faire un document beaucoup plus complet.
<![CDATA[Électrification de masse pour véhicules aux Verrières sur le Fleuve]]> 26 mai 2019 — La phase V des Verrières sur le fleuve est la première, au Québec, à procéder à une électrification de masse destinée aux véhicules électriques. Elle pourra en alimenter jusqu’à 120 mus par cette source d’énergie.

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2019-05-26T20:30:00+0000 2019-05-30T14:47:15+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2606-bornes-recharges-copropriete-véhicules-Verrières-fleuve-v 26 mai 2019 — La phase V des Verrières sur le fleuve est la première, au Québec, à procéder à une électrification de masse destinée aux véhicules électriques. Elle pourra en alimenter jusqu’à 120 mus par cette source d’énergie.
<![CDATA[L’OACIQ souhaite encadrer les gestionnaires de copropriété]]> 9 mai 2019 — Plusieurs organismes participent à la commission parlementaire concernant le projet de loi 16, qui réformera notamment la loi sur la copropriété québécoise. L’un des joueurs à y avoir fait des représentations aujourd’hui même, soit l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), a « réaffirmé son appui à la volonté gouvernementale de mieux réglementer les copropriétés divises et l’inspection en bâtiment. »

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2019-05-09T22:45:00+0000 2019-10-07T20:10:54+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2600-oaciq-projet-loi-seize-gestion-copropriete-inspection-batiments 9 mai 2019 — Plusieurs organismes participent à la commission parlementaire concernant le projet de loi 16, qui réformera notamment la loi sur la copropriété québécoise. L’un des joueurs à y avoir fait des représentations aujourd’hui même, soit l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), a « réaffirmé son appui à la volonté gouvernementale de mieux réglementer les copropriétés divises et l’inspection en bâtiment. »
<![CDATA[Yves Joli-Coeur parle du cannabis en copropriété avec Isabelle Maréchal]]>
14 juin 2018 — Fumer du pot dans son condo risque d'importuner plusieurs copropriétaires, en raison, notamment, de la fumée secondaire qui pourrait migrer d'une unité à l'autre. Le RGCQ, ainsi que son secrétaire général, Yves Joli-Coeur, prévoiten que plusieurs situations seront difficiles à gérer, en copropriété, lorsque la marijuana à des fins récréatives sera officiellement légalisée au pays. 

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2018-06-14T11:08:00+0000 2019-10-22T15:58:29+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2428-yves-joli-coeur-parle-du-cannabis-en-copropriete-avec-isabelle-marechal 14 juin 2018 — Fumer du pot dans son condo risque d'importuner plusieurs copropriétaires, en raison, notamment, de la fumée secondaire qui pourrait migrer d'une unité à l'autre. Le RGCQ, ainsi que son secrétaire général, Yves Joli-Coeur, prévoiten que plusieurs situations seront difficiles à gérer, en copropriété, lorsque la marijuana à des fins récréatives sera officiellement légalisée au pays. 
<![CDATA[Réforme législative en copropriété: Lise Thériault a hérité d’un dossier chaud]]> 29 janvier 2018 — Après avoir longtemps promis une réforme législative sur la copropriété québécoise, la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée, a passé le flambeau à sa collègue Lise Thériault dans ce dossier. Ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation, cette dernière souhaite présenter un projet de loi ce printemps sur une question devenue urgente.

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2018-01-29T16:32:00+0000 2018-02-06T23:57:52+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2352-réforme-legislative-en-copropriete-lise-theriault-a-herite-dun-dossier-chaud 29 janvier 2018 — Après avoir longtemps promis une réforme législative sur la copropriété québécoise, la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée, a passé le flambeau à sa collègue Lise Thériault dans ce dossier. Ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation, cette dernière souhaite présenter un projet de loi ce printemps sur une question devenue urgente.
<![CDATA[Dégâts d'eau: quels sont les dommages couverts?]]> 23 janvier 2018 — Les dommages causés par l’eau représentent, chaque année, quelque 50 % des réclamations payées par les assureurs au Québec. Pour savoir ce qui est couvert ou non par la police d’assurance habitation des citoyens, en l’occurrence celle des syndicats de copropriétaires, le Bureau d’assurance du Canada (BAC) a récemment lancé un outil interactif.

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2018-01-23T20:57:00+0000 2018-01-23T22:18:03+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2347-dégats-deau-quels-sont-les-dommages-couverts? 23 janvier 2018 — Les dommages causés par l’eau représentent, chaque année, quelque 50 % des réclamations payées par les assureurs au Québec. Pour savoir ce qui est couvert ou non par la police d’assurance habitation des citoyens, en l’occurrence celle des syndicats de copropriétaires, le Bureau d’assurance du Canada (BAC) a récemment lancé un outil interactif.
<![CDATA[Yves Joli-Coeur parle du cannabis en copropriété à Radio-Canada]]>

12 janvier 2018 — Fumer du pot dans son condo risque de déranger plusieurs copropriétaires, advenant que la fumée secondaire du cannabis consommé migre d’un appartement à l’autre dans un immeuble. L’avocat émérite et secrétaire général du RGCQ, Yves Joli-Coeur, prévoit que plusieurs situations seront difficiles à gérer, en copropriété, lorsque la marijuana à des fins récréatives sera officiellement légalisée au pays.

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2018-01-13T03:19:00+0000 2019-10-22T16:01:52+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2341-yves-joli-coeur-parle-du-cannabis-en-copropriete-a-radio-canada 12 janvier 2018 — Fumer du pot dans son condo risque de déranger plusieurs copropriétaires, advenant que la fumée secondaire du cannabis consommé migre d’un appartement à l’autre dans un immeuble. L’avocat émérite et secrétaire général du RGCQ, Yves Joli-Coeur, prévoit que plusieurs situations seront difficiles à gérer, en copropriété, lorsque la marijuana à des fins récréatives sera officiellement légalisée au pays.
<![CDATA[Airbnb et les punaises de lit]]> 11 décembre 2017 — Les punaises de lit peuvent s’immiscer dans la location hôtelière (Airbnb). Certains voyageurs les transportent dans leurs bagages. Ils infestent ensuite le lit d’une chambre à coucher où des touristes séjournent temporairement.

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2017-12-11T20:06:00+0000 2017-12-28T17:42:06+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2330-airbnb-et-les-punaises-de-lit 11 décembre 2017 — Les punaises de lit peuvent s’immiscer dans la location hôtelière (Airbnb). Certains voyageurs les transportent dans leurs bagages. Ils infestent ensuite le lit d’une chambre à coucher où des touristes séjournent temporairement.
<![CDATA[Ontario : licence obligatoire pour gestionnaires de copropriété]]> 9 décembre 2017 — La Loi de 2015 sur la protection des propriétaires de condominiums, adoptée récemment en Ontario, prévoit entre autres une formation obligatoire des gestionnaires de copropriété. À compter du 30 janvier 2018, ils devront être détenteurs d’une licence en règle remise par l’OORGC (L’Office ontarien de réglementation de la gestion des condominiums), autrement ils ne pourront plus offrir leurs services aux syndicats de copropriétaires.

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2017-12-09T18:22:00+0000 2018-01-30T20:28:52+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2328-ontario-licence-obligatoire-pour-gestionnaires-de-copropriete 9 décembre 2017 — La Loi de 2015 sur la protection des propriétaires de condominiums, adoptée récemment en Ontario, prévoit entre autres une formation obligatoire des gestionnaires de copropriété. À compter du 30 janvier 2018, ils devront être détenteurs d’une licence en règle remise par l’OORGC (L’Office ontarien de réglementation de la gestion des condominiums), autrement ils ne pourront plus offrir leurs services aux syndicats de copropriétaires.
<![CDATA[Permis obligatoire pour les gestionnaires de copropriété]]> 24 août 2017 — Après avoir adopté la Loi sur la protection des propriétaires de condominiums, en décembre 2015, l’Ontario a récemment annoncé une importante directive qui en découle. À compter du 1er novembre 2017, tous les gestionnaires de condominiums (copropriété) dans cette province auront 90 jours pour soumettre une demande de permis, en vertu de la Loi sur les services de gestion de condominiums.

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2017-08-24T14:51:00+0000 2018-01-30T21:59:24+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2281-gestionnaires-condominiums-permis-examens-obligatoires 24 août 2017 — Après avoir adopté la Loi sur la protection des propriétaires de condominiums, en décembre 2015, l’Ontario a récemment annoncé une importante directive qui en découle. À compter du 1er novembre 2017, tous les gestionnaires de condominiums (copropriété) dans cette province auront 90 jours pour soumettre une demande de permis, en vertu de la Loi sur les services de gestion de condominiums.
<![CDATA[Gestion humaine en copropriété]]> 8 mars 2017 — Le colloque printanier 2017 du RGCQ, qui se tiendra le 8 avril prochain, aura comme thématique La gestion autonome des copropriétés. Cette formule est préconisée par une majorité de syndicats de copropriétaires au Québec, dont l’assemblée élit des administrateurs bénévoles qui ont de très lourdes responsabilités.

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2017-03-08T15:44:00+0000 2017-03-08T19:15:57+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2204-administrateurs-gestion-humaine-recadrer-recalcitrants 8 mars 2017 — Le colloque printanier 2017 du RGCQ, qui se tiendra le 8 avril prochain, aura comme thématique La gestion autonome des copropriétés. Cette formule est préconisée par une majorité de syndicats de copropriétaires au Québec, dont l’assemblée élit des administrateurs bénévoles qui ont de très lourdes responsabilités.
<![CDATA[Attention: copropriétés fragiles]]> 15 février 2017 — La France compte 8 millions de condos, quelque 617 000 copropriétés dont plus de 100 000 sont fragilisées. Cela représente plus de 16 % du parc immobilier en copropriété dans ce pays.

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2017-02-17T16:35:00+0000 2017-02-19T16:25:14+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2197-redressement-petites-coproprietes-joli-coeur-avocats-notaires 15 février 2017 — La France compte 8 millions de condos, quelque 617 000 copropriétés dont plus de 100 000 sont fragilisées. Cela représente plus de 16 % du parc immobilier en copropriété dans ce pays.
<![CDATA[D’administratrice à conseillère de Donald Trump]]> 7 février 2016 — La gestionnaire de campagne et conseillère du président américain Donald Trump, Kellyanne Conway, a rencontré son patron il y a plusieurs années, alors qu’elle était membre du conseil d’administration de la Trump World Tower (New York). Ce gratte-ciel abrite des appartements détenus en copropriété.

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2017-02-07T22:07:00+0000 2017-02-08T01:55:30+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2189-atouts-gestion-budget-aptitudes-kellyanne-conway 7 février 2016 — La gestionnaire de campagne et conseillère du président américain Donald Trump, Kellyanne Conway, a rencontré son patron il y a plusieurs années, alors qu’elle était membre du conseil d’administration de la Trump World Tower (New York). Ce gratte-ciel abrite des appartements détenus en copropriété.
<![CDATA[Le Pavillon Condo: un must]]> 30 janvier 2017 — L’ExpoHabitation de Montréal, édition 2017, accueillera le Pavillon Condo pour une septième année consécutive. Encore et toujours, les conférences qui y seront présentées ne manqueront pas d’intérêt. Plusieurs juristes, professionnels et fournisseurs de services viendront entretenir leurs auditoires sur diverses thématiques, du 9 au 12 février prochain au Stade olympique.

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2017-01-31T00:03:00+0000 2017-01-31T00:35:19+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2186-pavillon-condo-must-incontournable-experts-coproprietes 30 janvier 2017 — L’ExpoHabitation de Montréal, édition 2017, accueillera le Pavillon Condo pour une septième année consécutive. Encore et toujours, les conférences qui y seront présentées ne manqueront pas d’intérêt. Plusieurs juristes, professionnels et fournisseurs de services viendront entretenir leurs auditoires sur diverses thématiques, du 9 au 12 février prochain au Stade olympique.
<![CDATA[L'insécurité des copropriétaires]]> 20 novembre 2016 — Les questions relatives à la sécurité soulèvent plusieurs interrogations en copropriété. Comment gérer les différentes situations qui peuvent survenir dans un immeuble, et pour lesquelles il faut parfois réagir promptement? C’est ce à quoi le prochain Speed-Condo du RGCQ, qui aura lieu le 29 novembre, s’emploiera entre autres à répondre.

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2016-11-20T23:45:00+0000 2016-11-21T00:12:23+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/actualites/2150-l'insecurite-des-coproprietaires 20 novembre 2016 — Les questions relatives à la sécurité soulèvent plusieurs interrogations en copropriété. Comment gérer les différentes situations qui peuvent survenir dans un immeuble, et pour lesquelles il faut parfois réagir promptement? C’est ce à quoi le prochain Speed-Condo du RGCQ, qui aura lieu le 29 novembre, s’emploiera entre autres à répondre.