RSS condolegal 2019-02-19T01:34:42+0000 Zend_Feed_Writer http://fr.condolegal.com/ condolegal contact@condolegal.com http://www.condolegal.com <![CDATA[Les condos de luxe se vendent comme des pains chauds à Montréal]]> 17 février 2019 — Les condos de luxe se vendent très bien dans le Grand Montréal. L’année dernière, quelque 136 appartements valant au moins 1 million $ ont trouvé preneur dans cette RMR (Région métropolitaine de recensement), ce qui représente 38 de plus qu’en 2017. On remarque, aussi, que 24 unités vendues en 2018 ont franchi la barre des 2 millions.

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2019-02-17T14:31:00+0000 2019-02-17T14:40:14+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2546-les-condos-de-luxe-se-vendent-comme-des-pains-chauds-a-montreal 17 février 2019 — Les condos de luxe se vendent très bien dans le Grand Montréal. L’année dernière, quelque 136 appartements valant au moins 1 million $ ont trouvé preneur dans cette RMR (Région métropolitaine de recensement), ce qui représente 38 de plus qu’en 2017. On remarque, aussi, que 24 unités vendues en 2018 ont franchi la barre des 2 millions.
<![CDATA[Speed-Condo : Le carnet d'entretien, outil indispensable à la copropriété]]> carnet d'entretien5 mars 2019 - Proposé par le RGCQLe Speed-Condo est une formation donnée sous forme de conférence où des experts du domaine de la copropriété abordent des sujets d’actualité et répondent à vos questions au sujet d’une thématique précise.

Le Speed-Condo du 5 mars portera sur le carnet d'entretien. Bien que cet outil ne soit pas obligatoire, il permet d’augmenter la compétitivité d’une copropriété sur le marché de la revente et d’assurer une bonne gouvernance. Cet outil permet d’allonger la durée de vie des équipements et par le fait même, permet aux copropriétaires de réaliser des économies en réduisant les sinistres. Venez découvrir comment mettre en place cet outil indispensable.

 

 

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2019-02-14T21:17:00+0000 2019-02-14T21:32:58+0000 http://fr.condolegal.com/condolegal/evenements/2544-speed-condo-carnet-entretien-outil-indispensable 5 mars 2019 - Proposé par le RGCQLe Speed-Condo est une formation donnée sous forme de conférence où des experts du domaine de la copropriété abordent des sujets d’actualité et répondent à vos questions au sujet d’une thématique précise. Le Speed-Condo du 5 mars portera sur le carnet d'entretien. Bien que cet outil ne soit pas obligatoire, il permet d’augmenter la compétitivité d’une copropriété sur le marché de la revente et d’assurer une bonne gouvernance. Cet outil permet d’allonger la durée de vie des équipements et par le fait même, permet aux copropriétaires de réaliser des économies en réduisant les sinistres. Venez découvrir comment mettre en place cet outil indispensable.    
<![CDATA[Atelier : Préparation d'une assemblée générale annuelle]]> 23 février 2019 - Proposé par le RGCQ, l’Atelier est une activité de formation qui mélange pratique et théorie afin d’aider à ancrer les apprentissages. À l’aide de mises en situation et d’activités pratiques, vous apprendrez et mettrez en application des notions au sujet d’une thématique précise.

Venez découvrir comment faire pour réussir son assemblée générale annuelle. Première étape : être bien préparé! L’assemblée générale annuelle est une étape majeure dans la vie de la copropriété. Pour s’assurer une soirée sans encombre, une bonne préparation est indispensable.

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2019-02-14T20:58:00+0000 2019-02-14T21:16:14+0000 http://fr.condolegal.com/condolegal/evenements/2543-atelier-preparation-assemblee-generale-annuelle 23 février 2019 - Proposé par le RGCQ, l’Atelier est une activité de formation qui mélange pratique et théorie afin d’aider à ancrer les apprentissages. À l’aide de mises en situation et d’activités pratiques, vous apprendrez et mettrez en application des notions au sujet d’une thématique précise. Venez découvrir comment faire pour réussir son assemblée générale annuelle. Première étape : être bien préparé! L’assemblée générale annuelle est une étape majeure dans la vie de la copropriété. Pour s’assurer une soirée sans encombre, une bonne préparation est indispensable.
<![CDATA[Assurance en copropriété : la récupération des franchises toujours possible!]]> assurance en copropriete

12 février 2019 - Les premières dispositions de la Loi 141[1] sont entrées en vigueur le 13 décembre 2018. Déjà, les premiers effets se font sentir et les questionnements de la part des assurés se multiplient, alors que certains experts en sinistre adoptent des positions pour le moins surprenantes.

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2019-02-12T18:13:00+0000 2019-02-14T22:54:49+0000 http://fr.condolegal.com/assurances/chroniques/clement-lucas/2542-assurance-copropriete-recuperation-franchise-toujours-possible 12 février 2019 - Les premières dispositions de la Loi 141[1] sont entrées en vigueur le 13 décembre 2018. Déjà, les premiers effets se font sentir et les questionnements de la part des assurés se multiplient, alors que certains experts en sinistre adoptent des positions pour le moins surprenantes.
<![CDATA[Deux formations sur la copropriété destinées aux courtiers immobiliers]]> 12 février 2019 — Le cabinet d'avocats et de notaires de Grandpré Joli-Coeur offrira une formation sur la copropriété aux courtiers immobiliers, en collaboration avec le Collège de l'immobilier du Québec. Les cours seront donnés les 27 et 28 mars, ainsi que les 2 et 3 avril prochains. Ils traiteront des notions de base qui permettront, à leurs participants, de mieux comprendre les rouages complexes propres à ce concept résidentiel collectif.

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2019-02-12T16:48:00+0000 2019-02-18T15:57:48+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2541-deux-formations-sur-la-copropriete-destinees-auc-courtiers-immobiliers 12 février 2019 — Le cabinet d'avocats et de notaires de Grandpré Joli-Coeur offrira une formation sur la copropriété aux courtiers immobiliers, en collaboration avec le Collège de l'immobilier du Québec. Les cours seront donnés les 27 et 28 mars, ainsi que les 2 et 3 avril prochains. Ils traiteront des notions de base qui permettront, à leurs participants, de mieux comprendre les rouages complexes propres à ce concept résidentiel collectif.
<![CDATA[Certains entrepreneurs résidentiels forcés de reprendre des travaux non conformes]]> 8 février 2019 — Garantie de construction résidentielle (GCR) a récemment publié les grandes lignes d’une étude qui démontrent, preuves à l’appui, que les erreurs commises pendant la construction d’un bâtiment résidentiel coûtent cher. Non seulement pour les consommateurs qui en sont les victimes, mais aussi pour les entrepreneurs concernés qui sont accrédités au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. En pareil cas, ils se voient forcés par GCR de reprendre des travaux mal faits. 

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2019-02-08T15:23:00+0000 2019-02-09T04:01:12+0000 http://fr.condolegal.com/travaux/actualites/2540-certains-entrepreneurs-residentiels-forces-de-reprendre-des-travaux-non-conformes 8 février 2019 — Garantie de construction résidentielle (GCR) a récemment publié les grandes lignes d’une étude qui démontrent, preuves à l’appui, que les erreurs commises pendant la construction d’un bâtiment résidentiel coûtent cher. Non seulement pour les consommateurs qui en sont les victimes, mais aussi pour les entrepreneurs concernés qui sont accrédités au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. En pareil cas, ils se voient forcés par GCR de reprendre des travaux mal faits. 
<![CDATA[Les Québécois sont passés du statut de locataires à celui de propriétaires]]> La Fédération des chambres immobilières du Québec (FCIQ) a récemment annoncé, dans son Mot de l’économiste de janvier 2019, que l’année 2018 avait été faste. Quelque 86 557 propriétés résidentielles ont été vendues au Québec l’an dernier, selon les données colligées dans le système Centris des courtiers immobiliers. Il s’agit d’une hausse de 5 %, par rapport à 2017, une autre année record avec 82 541 transactions.

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2019-02-07T16:53:00+0000 2019-02-07T17:04:28+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2539-les-quebecois-sont-passes-du-statut-de-locataires-a-celui-de-proprietaires La Fédération des chambres immobilières du Québec (FCIQ) a récemment annoncé, dans son Mot de l’économiste de janvier 2019, que l’année 2018 avait été faste. Quelque 86 557 propriétés résidentielles ont été vendues au Québec l’an dernier, selon les données colligées dans le système Centris des courtiers immobiliers. Il s’agit d’une hausse de 5 %, par rapport à 2017, une autre année record avec 82 541 transactions.
<![CDATA[La revente des condos reprend de la vigueur]]> 31 janvier 2019 — Les reventes de condos ont connu leur lot de difficulté, mais elles se sont raplombées au cours des deux dernières années. À elle seule, l’île de Montréal influence grandement le marché québécois de la copropriété, considérant qu’en 2018, quelque 43 % des unités vendues dans la province étaient situées dans l’agglomération de Montréal.

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2019-01-31T15:51:00+0000 2019-02-01T14:48:32+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2538-la-revente-des-condos-reprend-de-la-vigueur 31 janvier 2019 — Les reventes de condos ont connu leur lot de difficulté, mais elles se sont raplombées au cours des deux dernières années. À elle seule, l’île de Montréal influence grandement le marché québécois de la copropriété, considérant qu’en 2018, quelque 43 % des unités vendues dans la province étaient situées dans l’agglomération de Montréal.
<![CDATA[Les condos participent à « l’embourgeoisement » des villes québécoises]]>

« L’embourgeoisement » des villes québécoises ne fait pas le bonheur des plus démunis, qui assistent, impuissants, à une diminution graduelle des logements locatifs abordables, au profit de copropriétés dont le nombre ne cesse d’augmenter.

Pourtant, il existe diverses solutions à la portée des villes et municipalités pour circonscrire le phénomène, car ceux qui ne peuvent pas devenir propriétaires résidentiels devraient, eux aussi, pouvoir se loger à un prix abordable.

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2019-01-24T19:25:00+0000 2019-01-26T14:46:22+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2537-les-condos-participent-a-lembourgeoisement-des-villes-quebecoises « L’embourgeoisement » des villes québécoises ne fait pas le bonheur des plus démunis, qui assistent, impuissants, à une diminution graduelle des logements locatifs abordables, au profit de copropriétés dont le nombre ne cesse d’augmenter. Pourtant, il existe diverses solutions à la portée des villes et municipalités pour circonscrire le phénomène, car ceux qui ne peuvent pas devenir propriétaires résidentiels devraient, eux aussi, pouvoir se loger à un prix abordable.
<![CDATA[Rien ne va plus pour l'assurance en copropriété]]> 22 janvier 2019 — La confusion règne dans le domaine de l’assurance pour copropriétés au Québec. C’est ce que résumait la journaliste Stéphanie Grammond, du quotidien La Presse, dans un article qui a récemment traité de l’adoption du projet de loi 141. Les nouvelles dispositions qu'il contient sèment la « pagaille dans l’assurance condo », en raison d'une interprétation qui ne reflète pas toujours la réalité.

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2019-01-23T01:48:00+0000 2019-01-25T21:49:47+0000 http://fr.condolegal.com/assurances/actualites/2536-rien-ne-va-plus-pour-lassurance-en-copropriete 22 janvier 2019 — La confusion règne dans le domaine de l’assurance pour copropriétés au Québec. C’est ce que résumait la journaliste Stéphanie Grammond, du quotidien La Presse, dans un article qui a récemment traité de l’adoption du projet de loi 141. Les nouvelles dispositions qu'il contient sèment la « pagaille dans l’assurance condo », en raison d'une interprétation qui ne reflète pas toujours la réalité.
<![CDATA[Percevoir les charges communes impayées ]]>

Le défaut de paiement des charges communes (frais de condo) générales ou particulières, ainsi que celles qui ont trait au fonds de prévoyance, est un des différends les plus courants à survenir en copropriété. Il incombe au conseil d'administration du syndicat de copropriétaires de les percevoir. À moins que cette tâche soit déléguée au gestionnaire de la copropriété

Advenant que les contributions d’un copropriétaire soient en souffrance depuis plus de trois mois, la loi prévoit, d’office, qu’il perde automatiquement son droit de vote aux assemblées de copropriétaires. Il s’expose également à des recours, afin que le syndicat puisse récupérer les sommes qui lui sont dues. Portrait des options possibles en cette matière.

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2019-01-20T15:31:00+0000 2019-01-26T22:03:01+0000 http://fr.condolegal.com/vos-droits/fiches-pratiques/692-obtenir-le-paiement-des-charges-communes-dun-coproprietaire Le défaut de paiement des charges communes (frais de condo) générales ou particulières, ainsi que celles qui ont trait au fonds de prévoyance, est un des différends les plus courants à survenir en copropriété. Il incombe au conseil d'administration du syndicat de copropriétaires de les percevoir. À moins que cette tâche soit déléguée au gestionnaire de la copropriété Advenant que les contributions d’un copropriétaire soient en souffrance depuis plus de trois mois, la loi prévoit, d’office, qu’il perde automatiquement son droit de vote aux assemblées de copropriétaires. Il s’expose également à des recours, afin que le syndicat puisse récupérer les sommes qui lui sont dues. Portrait des options possibles en cette matière.
<![CDATA[Feu vert pour la copropriété dans l’arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie]]> 18 janvier 2019 — L’arrondissement Rosemont-La Petite-Partie (Montréal) est un secteur où les condos ont la cote. À preuve, la copropriété est encore le type d’habitation qui affiche le plus grand nombre d’unités vendues, par rapport aux autres segments résidentiels. Au total, quelque 709 transactions y ont été compilées dans ce secteur en 2018. Et la valeur moyenne des unités a crû de 6 %, passant à 353 620 $.

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2019-01-18T17:47:00+0000 2019-01-19T01:07:24+0000 http://fr.condolegal.com/achat/actualites/2535-feu-vert-pour-la-copropriete-dans-larrondissement-la-petite-patrie 18 janvier 2019 — L’arrondissement Rosemont-La Petite-Partie (Montréal) est un secteur où les condos ont la cote. À preuve, la copropriété est encore le type d’habitation qui affiche le plus grand nombre d’unités vendues, par rapport aux autres segments résidentiels. Au total, quelque 709 transactions y ont été compilées dans ce secteur en 2018. Et la valeur moyenne des unités a crû de 6 %, passant à 353 620 $.
<![CDATA[Un jugement qui va faire du bruit en copropriété]]> 14 janvier 2019 — Une autre décision concernant le bruit en copropriété, au Québec, est récemment venue alimenter la délicate question des troubles de voisinage. Ce jugement a été rendu par l’honorable Luc Huppé, juge à la Cour du Québec – Division des petites créances.

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2019-01-14T21:13:00+0000 2019-01-20T15:43:15+0000 http://fr.condolegal.com/vos-droits/actualites/2534-un-jugement-qui-va-faire-du-bruit-en-copropriete 14 janvier 2019 — Une autre décision concernant le bruit en copropriété, au Québec, est récemment venue alimenter la délicate question des troubles de voisinage. Ce jugement a été rendu par l’honorable Luc Huppé, juge à la Cour du Québec – Division des petites créances.
<![CDATA[La copropriété qui tire à sa fin]]> 11 janvier 2018 — La fin d’une copropriété pourrait notamment survenir advenant qu’elle soit sous-assurée, et qu’un sinistre l’ait partiellement ou complètement détruite. Si les copropriétaires n’ont pas les moyens de payer la différence pour combler le montant des indemnités manquant, un processus qui mènera à sa terminaison pourrait dès lors être enclenché.

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2019-01-11T15:58:00+0000 2019-01-12T22:17:31+0000 http://fr.condolegal.com/syndicat/actualites/2533-la-copropriete-qui-tire-a-sa-fin 11 janvier 2018 — La fin d’une copropriété pourrait notamment survenir advenant qu’elle soit sous-assurée, et qu’un sinistre l’ait partiellement ou complètement détruite. Si les copropriétaires n’ont pas les moyens de payer la différence pour combler le montant des indemnités manquant, un processus qui mènera à sa terminaison pourrait dès lors être enclenché.
<![CDATA[Chimie de l’eau exemplaire: l'enjeu d’une baignade sans soucis]]> 9 janvier 2017 — Les piscines publiques et privées sont tributaires d’une bonne chimie pour fonctionner adéquatement. Ainsi, elles demeurent salubres pour ceux qui s’y baignent. Leur principal désinfectant est le chlore. Ce produit a fait l’objet de moult critiques ces dernières années, notamment parce qu’il serait cancérigène, ce qui est faux lorsqu’il est bien dosé.

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2019-01-10T21:52:00+0000 2019-01-29T02:26:32+0000 http://fr.condolegal.com/condolegal/chroniques/daniel-delorme/2532-chimie-de-leau-exemplaire-lenjeu-dune-baignade-sans-soucis 9 janvier 2017 — Les piscines publiques et privées sont tributaires d’une bonne chimie pour fonctionner adéquatement. Ainsi, elles demeurent salubres pour ceux qui s’y baignent. Leur principal désinfectant est le chlore. Ce produit a fait l’objet de moult critiques ces dernières années, notamment parce qu’il serait cancérigène, ce qui est faux lorsqu’il est bien dosé.
<![CDATA[Que doivent contenir les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration?]]> 10 janvier 2019 — Les administrateurs de copropriété nouvellement élus savent, généralement, que les procès-verbaux propres à leurs réunions doivent être consignés au registre de la copropriété. Mais plusieurs d’entre eux ignorent quel type d’information doit y apparaître.

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2019-01-10T16:02:00+0000 2019-01-11T03:33:37+0000 http://fr.condolegal.com/syndicat/actualites/2531-que-doivent-contenir-les-proces-verbaux-des-reunions-du-conseil-dadministration 10 janvier 2019 — Les administrateurs de copropriété nouvellement élus savent, généralement, que les procès-verbaux propres à leurs réunions doivent être consignés au registre de la copropriété. Mais plusieurs d’entre eux ignorent quel type d’information doit y apparaître.
<![CDATA[Effondrement de trois immeubles à Marseille : bilan d’une catastrophe annoncée]]> 9 janvier 2019 — L’effondrement de trois immeubles résidentiels rue d’Aubagne, à Marseille, doit éveiller les consciences à propos du patrimoine bâti au Québec. Plus particulièrement dans le domaine de la copropriété.

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2019-01-09T17:54:00+0000 2019-01-09T18:08:34+0000 http://fr.condolegal.com/syndicat/actualites/2530-effondrement-de-trois-immeubles-a-marseille-bilan-dune-catastrophe-annoncee 9 janvier 2019 — L’effondrement de trois immeubles résidentiels rue d’Aubagne, à Marseille, doit éveiller les consciences à propos du patrimoine bâti au Québec. Plus particulièrement dans le domaine de la copropriété.
<![CDATA[Contrat de travail (fin)]]>

 

La qualification de la relation contractuelle entre le syndicat et le gestionnaire de copropriété est d’une importance capitale, étant donné que les règles pour y mettre fin ne sont pas les mêmes, qu’il s’agisse d’un contrat de service ou bien d’un contrat de travail. Dans la majorité des cas, une personne œuvrant de façon régulière pour la copropriété est considérée comme un salarié régi par un « contrat de travail » et non un entrepreneur indépendant. L’article 2085 du Code civil du Québec définit le « contrat de travail » comme étant celui, verbal ou écrit, par lequel une personne, le salarié, s’oblige, pour un temps limité et moyennant rémunération, à effectuer un travail sous la direction ou le contrôle d’une autre personne, l’employeur.

 

 

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2019-01-09T12:39:00+0000 2019-01-16T17:04:31+0000 http://fr.condolegal.com/gestion/fiches-pratiques/sousfiches/2529-contrat-de-travail-fin   La qualification de la relation contractuelle entre le syndicat et le gestionnaire de copropriété est d’une importance capitale, étant donné que les règles pour y mettre fin ne sont pas les mêmes, qu’il s’agisse d’un contrat de service ou bien d’un contrat de travail. Dans la majorité des cas, une personne œuvrant de façon régulière pour la copropriété est considérée comme un salarié régi par un « contrat de travail » et non un entrepreneur indépendant. L’article 2085 du Code civil du Québec définit le « contrat de travail » comme étant celui, verbal ou écrit, par lequel une personne, le salarié, s’oblige, pour un temps limité et moyennant rémunération, à effectuer un travail sous la direction ou le contrôle d’une autre personne, l’employeur.    
<![CDATA[Nouvelles obligations pour contrer le harcèlement au travail]]> 7 janvier 2019 - Contrer le harcèlement au travail n’est pas un luxe, mais une nécessité. Le législateur québécois a introduit, il y a 15 ans, ce droit fondamental dans la Loi sur les normes du travail. Tout employé doit donc être protégé contre le harcèlement qu’il pourrait subir au travail. Quelle qu’en soit la forme ou la nature.

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2019-01-08T19:28:00+0000 2019-01-09T14:11:42+0000 http://fr.condolegal.com/syndicat/actualites/2528-nouvelles-obligations-concernant-le-harcelement-au-travail 7 janvier 2019 - Contrer le harcèlement au travail n’est pas un luxe, mais une nécessité. Le législateur québécois a introduit, il y a 15 ans, ce droit fondamental dans la Loi sur les normes du travail. Tout employé doit donc être protégé contre le harcèlement qu’il pourrait subir au travail. Quelle qu’en soit la forme ou la nature.
<![CDATA[Une huitième édition du Pavillon Condo au Stade olympique]]> 7 janvier 2019 — Le RGCQ et Condolegal.com présenteront leur huitième édition du Pavillon Condo, du 7 au 10 février 2019, dans le cadre de l’ExpoHabitation de Montréal qui se déroule au Stade olympique. Cet événement contribue, dans une certaine mesure, à attirer plus de 100 000 visiteurs dans cet ancien temple consacré aux disciplines sportives de haut niveau.

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2019-01-07T15:52:00+0000 2019-01-08T19:28:03+0000 http://fr.condolegal.com/syndicat/actualites/2527-une-huitieme-edition-du-pavillon-condo-presentee-au-stade-olympique 7 janvier 2019 — Le RGCQ et Condolegal.com présenteront leur huitième édition du Pavillon Condo, du 7 au 10 février 2019, dans le cadre de l’ExpoHabitation de Montréal qui se déroule au Stade olympique. Cet événement contribue, dans une certaine mesure, à attirer plus de 100 000 visiteurs dans cet ancien temple consacré aux disciplines sportives de haut niveau.